Nos factures sont payables selon les indications mentionnées sur nos factures, ou sur un des comptes de la société, ou par chèque libellé à notre nom et dûment barré. Sauf stipulation contraire de notre part, le paiement est fixé à 30 jours net et sans escompte. Pour des fabrications spéciales, ou pour des commandes importantes, un acompte sera demandé et la modalité de paiement sera convenue de cas en cas. Aucune autre forme de paiement ne sera reconnue.

En raison des aléas d’impression, une tolérance est admise sur les quantités commandées et peut atteindre jusqu’à 10% en plus ou en moins. Les quantités effectivement livrées seront facturées. Toute commande inférieure à Fr. 500.- (cinq cents) sera majorée de Fr. 50.- pour participation aux frais d’importation.

Les retards éventuels dans les délais de livraison prévus ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler sa commande ou de refuser la marchandise. Le vendeur se réserve le droit d’annuler la commande s’il n’est pas à même de tenir ses engagements pour cause de force majeure ou de cas fortuit.

La signature du bon à tirer dégage entièrement notre responsabilité, même pour les erreurs non corrigées que pourraient comporter les épreuves.

Nous respectons dans la mesure du possible les couleurs demandées ou soumises lors de la présentation du bon à tirer. Toutefois, un léger écart de nuances est admis.

Toute reproduction d’un dessin ou motif réalisé sur l’ordre du client engage la seule responsabilité de ce dernier pour le cas où la propriété commerciale ou artistique serait revendiquée par un tiers.

La marchandise livrée reste la propriété du vendeur jusqu’à complet paiement du prix convenu. L’acheteur s’engage fermement et admet expressément cette réserve de propriété. Il lui incombe d’en informer l’office compétent et autorise le vendeur à prendre toute mesure qu’il jugerait utile pour la sauvegarde de ses droits.

L’acheteur est tenu de vérifier immédiatement la marchandise. Toute réclamation, qui ne peut en aucun cas dépasser le montant de la facture, doit être adressée par écrit au vendeur dans les 10 jours, au plus tard, à compter de la réception de la marchandise. En aucun cas, l’acheteur n’a le droit de réclamer des dommages-intérêts. Les créances du vendeur dérivant du présent contrat ne sont pas sujettes à compensation.

Les envois s’effectuent aux risques et périls du destinataire.

Tout différend surgissant entre les parties sera du ressort des tribunaux genevois sous réserve d’un éventuel recours au Tribunal fédéral suisse.